LE FONCTIONNEMENT

Afin de maintenir un équilibre entre les deux pôles scolaires de Bourbon-Lancy, la ville de Bourbon-Lancy a souhaité mettre en place une navette entre l’école maternelle Centre et la crèche municipale.

Cette navette est réservée aux élèves scolarisés en Toute Petite Section à l’école maternelle centre et inscrits à la crèche municipale, ayant au préalable rempli la fiche d’inscription. A titre dérogatoire, la navette pourra être accessible aux enfants pour lesquels l’Education Nationale a accordé une dérogation dans le cadre d’une demande d’aménagement du temps de présence à l’école maternelle pour un enfant soumis à l’obligation d’instruction et scolarisé en Petite Section.

La navette circulera tous les jours scolaires en début et fin de matinée.

Le service de la navette sera assuré par une ou des entreprises privées.

Le transporteur est responsable des conditions générales de sécurité du transport, et dans la recherche d’une sécurité maximale pour les passagers. Il doit s’assurer que le type de véhicule utilisé est adapté au service effectué.

Pour des raisons d’organisation, il est précisé que les parents doivent préalablement informer la mairie et l’école en cas d’absence de l’enfant.

Les annulations injustifiées et répétées sans information préalable peuvent entraîner l’exclusion du service de la navette.

LES MODALITES D’INSCRIPTIONS 

L’inscription est obligatoire pour pouvoir bénéficier du service. Une fiche d’inscription est à compléter et à retourner en Mairie. Une fois votre inscription prise en compte, vous recevrez un courrier de confirmation.

OBJETS PERSONNELS 

Les biens personnels (bijoux, jouets, peluches…) sont sous l’entière responsabilité des familles. En cas de perte ou de dégradations, la commune ainsi que le transporteur déclinent toute responsabilité.

COMPORTEMENT DE L’ENFANT 

Chaque enfant doit se comporter de manière à ne pas gêner le conducteur, ni distraire de quelque façon que ce soit son attention.

Si le comportement de l’enfant risque de faire courir à lui-même ou à autrui des dangers, ses parents seront immédiatement avertis par la Mairie afin que des solutions communes soient trouvées.

Si un mauvais comportement persiste, un rendez-vous pourra être proposé aux parents avant toutes décision d’exclusion temporaire ou définitive.

ENGAGEMENT DU PERSONNEL AFFECTE AU SERVICE DE TRANSPORT

Le personnel communal s’assure que l’enfant est correctement installé dans le véhicule au départ.  

Le personnel communal récupère l’enfant dans le véhicule à l’arrivée.

Le personnel de l’entreprise privée présent dans le véhicule de transport doit veiller au respect des consignes de sécurité.

Conformément à la réglementation, il est rappelé que le personnel de l’entreprise privée ne doit pas téléphoner en conduisant et ne doit pas fumer à l’intérieur du véhicule, même sans passager.

Le transporteur est responsable des enfants lorsqu’ils se trouvent dans le véhicule.

PARTICIPATION FINANCIERE DES FAMILLES 

Ce service est mis à disposition des familles dont les enfants remplissent les conditions citées ci-dessus, à titre gratuit.

Aucune facturation ne sera faite.

ASSURANCE

L’enfant devra être couvert en responsabilité civile pour le régime de ses parents ou de la personne qui en est responsable pour les dégâts qu’il pourrait occasionner.

Le règlement intérieur est transmis aux familles à l’inscription. Il est disponible de manière permanente sur simple demande à la Mairie.